Auteur : Smeat

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre D2.2. Election du 4ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT-AUAT …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.3. Débat d’orientation budgétaire 2024 D1.4. Programme partenarial SMEAT-AUAT : Approbation d’un programme de travail triennal 2024/2026 2. Gestion de l’administration : D2.1. Titres-restaurant …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Comité syndical et du Bureau : Désignation de nouveaux membres D1.2. Election du 5ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Election des membres …

3. Pilotage de la Collectivité : 3.1. Prise en compte de l’adhésion de la commune de Fontenilles à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain 3.2. Actualisation des statuts …

Liste des délibérations adoptées 3.1. Bilan de la mise en œuvre du SCoT et confirmation du processus de révision en cours Annexe 1: Prescription de la 2ème révision du SCoT …

Liste des délibérations 3. Val Tolosa : Contentieux en vue d’une indemnisation par le SMEAT 4.1. Création d’un emploi de catégorie A 4.2. Régime indemnitaire des agents du SMEAT (RIFSEEP) …

Procès verbal de la séance du 13 mai 2022, approuvé le 12 décembre 2022 3.1. Compte administratif 2021 3.1. Compta administratif 2021 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2021 3.3. Affectation …

1.1. 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) 1.1 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) …

1.2. 2ème révision du SCoT : Avenant à la convention avec la Chambre d’agriculture de la Haute-Garonne 2.1. Avenant n°20 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’AUAT 2.2. …