Séance du 9 juillet 2018

2.1. Création d’une commission mixte SMEAT-Tisseo-collectivités 2.1. Création d’une commission Mixte SMEAT-Tisseo-collectivites : Annexe 3.1. Compte Administratif 2017 3.1. Compte Administratif 2017 :  Annexe 3.2. Compte de gestion 2017 3.3. …

Séance du 4 avril 2018

2.1. Budget primitif 2018 2.1. Budget primitif 2018 : Annexe 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole : Annexe 4.1. Projet …

Séance du 14 février 2018

2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …

Séance du 8 janvier 2018

1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …