1.2. Détermination du nombre de Vice-Présidents (PDF – 75.7 ko)
1.3. Proces verbal de l’élection du 8ème Vice-Président (PDF – 79.4 ko)
1.4. Désignation des représentants du SMEAT au Gip InterSCoT (PDF – 83 ko)
2. Avis sur le projet de Schéma régional de cohérence écologique (PDF – 83.8 ko)
3.1. 4ème modification du PLU de Toulouse Métropole – Commune de Villeneuve-Tolosane (PDF – 92.6 ko)
4.1. Compte de gestion 2013 (PDF – 75.2 ko)
4.2. Compte administratif 2013 (PDF – 87.3 ko)
4.2. Compte administratif 2013 – Annexe (PDF – 1.7 Mo)
5.1. Délégation au Président pour certaines procédures de marchés publics (PDF – 81.2 ko)
5.2. Mise en place d’une convention tripartite de prélèvement avec EDF (PDF – 76.1 ko)
5.3. Recours contre le SCoT – Holding financière du Parc (PDF – 78.1 ko)
5.4. Recours contre le SCoT – M. DIAZ (PDF – 77.7 ko)