2. Procès verbal de l’élection du Président (PDF – 77.4 ko)
3 – Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau (PDF – 76.5 ko)
4.1. Procès verbal de l’élection du 1er Vice-Président (PDF – 78.7 ko)
4.2. Procès verbal de l’élection du 2ème Vice-Président (PDF – 78.9 ko)
4.3. Procès verbal de l’élection du 3ème Vice-Président (PDF – 78.7 ko)
4.4. Procès verbal de l’élection du 4ème Vice-Président (PDF – 78.9 ko)
4.5. Procès verbal de l’élection du 5ème Vice-Président (PDF – 78.8 ko)
4.6. Procès verbal de l’élection du 6ème Vice-Président (PDF – 78.9 ko)
4.7. Procès verbal de l’élection du 7ème Vice-Président (PDF – 79.1 ko)
4.8. Procès verbal de l’élection des autres membres du Bureau (PDF – 84.8 ko)
5.1. Désignation des représentants du SMEAT au GIP InterSCoT (PDF – 85.9 ko)
5.2. Désignation du représentant du Président du SMEAT à l’auat (PDF – 76.5 ko)
6.1. Budget primitif 2014 (PDF – 100.2 ko)
6.1. Budget primitif 2014 – Annexe : cotisations des membres (PDF – 37.2 ko)
6.1. Annexe : document budgétaire (PDF – 1.7 Mo)
6.2.Avenant n°13 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’auat (PDF – 81.1 ko)
6.2. Avenant n°13 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’auat – annexe (PDF – 51.1 ko)