Séance du 25 février 2009

Procès verbal de l’élection du Président (PDF – 80.2 ko)
Procès verbal de l’élection des Vice-Présidents (PDF – 82.8 ko)
Composition du Bureau du SMEAT (PDF – 79.6 ko)
Procès verbal de l’élection des autres membres du Bureau (PDF – 80.8 ko)
Désignation du représentant du Président du SMEAT à l’AUAT (PDF – 77.8 ko)
Désignation des représentants du SMEAT au GIP InterSCoT (PDF – 83.3 ko)
Assurance groupe risque statutaire : participation à la consultations organisée par le CDG31 (PDF – 86.6 ko)