1.1. Compte administratif 2015
1.1. Compte administratif – annexe
1.2. Compte de gestion 2015
1.3. Affectation du résultat
1.4. Budget primitif 2016
1.4. Budget primitif 2016 – Annexe
1.5. Avenant n°15 à la convention cadre du 29 mars 2002 avec l’AUAT
1.5. Avenant n°15 à la convention cadre du 29 mars 2002 avec l’AUAT – Annexe
2.1. 3ème modification du PLU de Toulouse métropole, Commune de Cornebarrieu
2.2. 2ème modification simplifiée du PLU d’Escalquens
2.3. 2ème modification simplifiée du PLU de Léguevin
2.4. 1ère modification du PLU de Ramonville-Saint-Agne
2.5. Révision du PLU de Roques-sur-Garonne
2.6. 2ème modification simplifiée du PLU de Saint-Loup-Cammas
2.7. 2ème modification du PLU de Toulouse métropole – Commune de Saint-Jory
3.1. Ajustement du régime indemnitaire du SMEAT
3.2. Participation de l’employeur aux mutuelles de santé et de prévoyance
3.3. Création d’emploi temporaire