3.2. Avis du SMEAT sur le projet de SAGE Hers-Mort-Girou
3.3. Avis du SMEAT sur le projet de 1ère modification du SCoT Nord Toulousain
3.4. Représentation du Président du SMEAT en commission d’Aménagement commercial (CDAC)
3.5.1. 2ème modification du PLU de Baziège
3.5.2. Elaboration du PLU de Belberaud
3.5.3. Modification des Plans de zone (PAZ), des Zones d’aménagement concerté (ZAC) de l’Hers et de la Grande Borde, Commune de Labège
3.5.4. 1ère modification du PLU de Toulouse métropole, commune de Toulouse
3.5.5. 5ème modification du PLU de la Salvetat-Saint-Gilles
3.5.6. 5ème modification du PLU de Toulouse métropole, commune de Villeneuve-Tolosane
3.5.7. 5ème modification du PLU de Toulouse métropole, commune de Blagnac
3.5.8. 2ème modification du PLU de Frouzins
3.5.9. 1ère modification du PLU d’Issus
3.5.10. 12ème modification du POS de Toulouse métropole, commune de Launaguet
3.5.11. 7ème modification simplifiée du POS de Pompertuzat
3.5.12. 5ème modification du PLU de Toulouse métropole, commune de Quint-Fonsegrives
3.5.13. 2ème modification du PLU de Saint-Géniès-Bellevue
3.5.14. 1ère modification du PLU de Rebigue
4.1. Ajustement du contrat de groupe « Assurance risque statutaire »
4.2. Renouvellement de l’autorisation de recrutement temporaire