Consulter les offres
Pas d’offre d’emploi actuellement.
Contributions du public à la 2° révision du SCoT
Les observations déjà formulées :
Contribuez à la 2ème révision du SCoT
En suivant ce lien, vous trouverez la délibération de la deuxième révision du SCoT du 8 janvier 2018. En suivant cet autre lien, vous trouverez l’ensemble des contributions publiques soumises …
Avis d’enquête publique
Avis d’enquête publique 1ère révision
Séance du 15 février 2008
2 – Schéma d’aménagement de la vallée de la Save – 1ère phase de développement (PDF – 111.4 ko) 3.1. 1ère révision du PLU de Lavalette (PDF – 107.5 ko) 3.2 – PLU de …
Séance du 11 septembre 2008
Castelmaurou, PLU, 1ère modification (PDF – 116 ko) Fonbeauzard, PLU, 1ère modification (PDF – 108.8 ko) Urbanisme commercial : avis sur le projet des « Portes de Gascogne » (PDF – 185.1 ko) Véhicule de service : avenant au contrat …
Séance du 25 juin 2008
Retrait de la commune de Bonrepos-Riquet, nouvelle délibération (PDF – 83.8 ko) GIP interSCOT : désignations complémentaires (PDF – 82.1 ko) Protocole de travail avec Tisseo (PDF – 97 ko) Compte de gestion 2007 du Receveur (PDF – …
Séance du 16 mai 2008
Election du Président (PDF – 84.8 ko) Composition du Bureau (PDF – 79.1 ko) Election des Vice-Présidents (PDF – 83.8 ko) Election des autres membres du Bureau (PDF – 82.5 ko) GIP InterSCoT : désignations (PDF – 83.7 ko) AUAT : désignation (PDF …
Séance du 9 octobre 2008
Règlement intérieur (PDF – 114 ko) Délégation au Président : Marchés Publics (PDF – 82.5 ko) Affectation du résultat 2007 (PDF – 77.1 ko) Budget Supplémentaire 2008 (PDF – 95.3 ko) Avenant n°7 à la convention cadre avec l’auat (PDF …
Séance du 9 décembre 2009
4.1-1ère Modification du PLU de Labastide-Beauvoir (PDF – 78.4 ko) 4.2-2ème révision du PLU de Lavernose-Lacasse (PDF – 86.4 ko) 4.3-Dérogation article L122-2 du PLU de Lavernose-Lacasse (PDF – 1.3 Mo) 4.4-Revision du PLU de Mérenvielle (PDF …