2017

Séance du 24 octobre 2017

3.1. InterSCoT Grand bassin toulousain – Convention-cadre triennale 4.1. Élaboration du PLU d’Ayguesvives 4.2. 3ème modification du PLU de Baziège 4.3. 3ème modification simplifiée du PLU d’Escalquens 4.4 3ème modification …

2017

Séance du 27 avril 2017

1.1. 1ère révision du SCoT : Prise en compte de demandes relatives au Muretain Agglo 1.2. Engagement des travaux en vue de la 2ème révision du SCoT 1.3. Approbation de …

2017

Séance du 27 mars 2017

3. Débat d’orientation budgétaire 2017 4.2. Avis du SMEAT sur le projet mobilités 2020-2025-2030 5. Projet de PLH 2017-2022 du SICOVAL 6.1. 7ème modification du POS de Toulouse métropole, Commune …