Séance du 15 novembre 2018
3.1. Actualisation de l’état de l’offre commerciale 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au 1er janvier 2014 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au …
Séance du 9 juillet 2018
2.1. Création d’une commission mixte SMEAT-Tisseo-collectivités 2.1. Création d’une commission Mixte SMEAT-Tisseo-collectivites : Annexe 3.1. Compte Administratif 2017 3.1. Compte Administratif 2017 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2017 3.3. …
Séance du 4 avril 2018
2.1. Budget primitif 2018 2.1. Budget primitif 2018 : Annexe 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole : Annexe 4.1. Projet …
Séance du 14 février 2018
2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …
Séance du 8 janvier 2018
1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …